Michel Desenfans, Avocat Bruxelles

Présentation de Me Michel Desenfans

Michel DESENFANS est avocat au barreau de Bruxelles.
Michel Desenfans a une longue pratique des litiges devant les différentes juridictions du Royaume.
Sa pratique professionnelle, axée surtout sur le droit patrimonial et des affaires, lui a permis d’acquérir une grande expérience en droit des obligations, droit des contrats civils et commerciaux (vente, distribution, construction, association, …), droit des sociétés, des faillites et des entreprises en difficultés, des saisies, …
Michel Desenfans exerce aussi une importante activité de conseil pour les entreprises pour les questions qui concernent le fonctionnement et les affaires de celles-ci, les opérations de restructuration,….
N'accepte pas l'aide judiciaire / pro deo
 
Permis de conduire
Retrait du Permis de Conduire
Alcool au volant
Excès de Vitesse
Feu Rouge
Infractions Routières
Conduite sous Stupéfiants
Radar
Autre

 
Droit Commercial
Bail Commercial
Recouvrement de Créances
Responsabilité contractuelle
Franchise
Contentieux Commercial
Cession de fonds de Commerce
Concurrence Déloyale
Autre

 
Victime accident - Responsabilité médicale
Accidents de la Route
Accidents de la vie
Agression
Préjudice Physique et Moral
Accidents du Travail / Trajet
Erreur Médicale
Réparation du préjudice corporel
Autre

 
Droit Immobilier
Bail d'habitation / Commercial
Construction
Urbanisme
Expropriation
Droit de la Copropriété
Vente Immobilière
Aménagement
Autre

 
Droit des Assurances
Mutuelle / Sécurité sociale
Assurance automobile
Responsabilité civile
Assurance de dommages
Sinistre / Catastrophe naturelle
Assurance habitation
Responsabilité civile professionnelle
Autre

 
Droit Bancaire
Devoir de conseil
Compte bancaire
Crédit / Crédit bail
Rupture de crédit
Procédure de sauvegarde
Bourse / assurance vie
Agios
Fichage / incident bancaire
Garanties et hypothèque
Recouvrement
Redressement judiciaire

 
Crédit / consommation
Crédit consommation
Protection du consommateur
Garantie
Recouvrement
Achat à distance
Escroquerie
Clauses abusives
Autre

 
Mesures d'exécution
Exécution forcée
Droit des garanties
Contester une exécution
Mesures conservatoires
Sûretés et privilèges
Vente forcée
Commission du surendettement
Autre

 
Droit des Sociétés
Création d'Entreprise
Statuts
Reprise d'Entreprise
Cession d'Entreprise
Restructuration
Liquidation
Dépôt de Bilan
Parts Sociales / Stock-Options
Financement / Aides
Fiscalité / Comptabilité
Plan de Continuation
Redressement Judiciaire
Autre

 
Droit des Associations
Fondation / Fonds de dotation
Création / Charte Statutaire
Projet Associatif
Fiscalité des Associations
Relation Collectivités Publiques
Restructuration
Organisme à but non lucratif
Reconnaissance utilité publique
Financement / Subventions
Bénévoles
Autre

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